Mentions légales du site du site du Tennis Club de Rive de Gier (TCR)
Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur BAILLY Arnaud.
Vous pouvez joindre le Tennis Club de Rive de Gier aux coordonnées suivantes:
Adresse: Rue de la vallée de Couzon - 42800 RIVE DE GIER
Téléphone: 04.77.73.73.51
E-Mail: contact@tennis-rivedegier.fr
Les utilisateurs, de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu'ils disposent d'un droit d'accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès du Tennis Club de Rive de Gier.
La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété du Tennis Club de Rive de Gier. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du Tennis Club de Rive de Gier est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le Tennis Club de Rive de Gier ne saurait être tenue responsable pour toutes erreurs ou omissions dans les textes et illustrations du site. Toutes les informations peuvent faire l'objet de modifications et suppressions sans préavis.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du Tennis Club de Rive de Gier.
En aucun cas, le Tennis Club de Rive de Gier ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects résultants de l'usage de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés directement et indirectement.